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"ORDONNANCE DU ROI pour l’exécution de la Convention postale conclue, le 27 août 1838, entre la France et la Sardaigne."
Ordonnance N° 7690 du 28/11/1838
Scan d’un texte officiel publié au Bulletin Officiel des Lois.
Mots clés : #IT#TE#
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